1 - PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.cloture-construction.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : CLOTURE & CO
Gérant : IRAK Cihan
Adresse postale : 79 rue du petit Rulliac 56890 Saint-Avé
Tél. :
Mail : contact@cloture-construction.com
Webdesign & Développement : Anthony Harmant
Hébergement : OVH
Responsable publication : IRAK Cihan - contact@cloture-construction.com -
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
2 - INFORMATIONS TECHNIQUES
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.
3 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
CLOTURE & CO est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site https://www.cloture-construction.com/, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Tous les droits sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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